Mentions légales
1. Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.[tonnomdedomaine].fr
l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
éditeur du site
Statut Juridique : Société par actions simplifiée ( SAS )
Köz Kebab – Cumali SILI
Adresse : 15 Avenue Victor Hugo – 93320 Les pavillons sous bois
Téléphone : 06 23 87 56 94
E-mail : hasaniltir50@gmail.com
SIRET : 992 219 824 00016
Responsable de la publication : Cumali SILI
Contact : hasaniltir50@gmail.com
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par : o2switch
Siège social : 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
3. Création du site
Nom du Web master/Société :
Site internet :
Contact :
Site internet :
Contact :
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure du site, etc.) sont la propriété exclusive de Köz Kebab ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Köz Kebab.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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5. Données personnelles et Politique de Confidentialité
Le site Köz Kebab ne collecte aucune donnée personnelle par le biais de formulaires, cookies ou systèmes de suivi.
Les seules informations accessibles sont celles que l’utilisateur choisit de communiquer volontairement (par téléphone, e-mail ou réseaux sociaux).
Aucune donnée n’est enregistrée, stockée ni transmise à des tiers.
Si des outils de mesure d’audience ou des formulaires venaient à être ajoutés, une politique de confidentialité conforme au RGPD serait alors mise à disposition des utilisateurs.
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